1. Identité Éditrice & Renseignements Réglementaires
Le présent site internet est la propriété exclusive de l'association ASS MD ORGANISATIONS, organisme à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901.
| Dénomination Officielle |
ASS MD ORGANISATIONS |
| Forme Juridique |
Association de droit privé à but non lucratif (Loi 1901) |
| Numéro RNA |
W292003879 (Préfecture du Finistère) |
| Numéro SIREN / SIRET |
387973795 / 38797379500018 |
| Code APE / NAF |
9319Z (Autres activités liées au sport) |
| Siège Social |
15 RUE DES TILLEULS, 29260 LE FOLGOET, France |
| Directeur de la Publication |
M. Ritaz KHAN (Président) |
| Responsable de la Trésorerie |
M. Jean-Yves KERNEIS |
| Contact Officiel Courriel |
ritazkhan985168@gmail.com |
| Hébergement Infrastructure |
Cloud Run Infrastructure (Google Cloud Platform) |
2. Non-Commercialité & Absence de Transactions Marchandes
Conformément aux principes de gestion désintéressée, ASS MD ORGANISATIONS n'exerce aucune activité commerciale ou lucrative. L'accès au présent portail est entièrement libre et gratuit. Aucun produit, bien ou service payant n'est commercialisé sur ce site.
Les formulaires présents sur la plateforme sont exclusivement destinés au dépôt de candidatures bénévoles, aux demandes d'information d'utilité publique et aux réservations d'ateliers récréatifs gratuits.
3. Protection des Données Personnelles (RGPD & CNIL)
Les informations recueillies via les formulaires de contact et d'inscription bénévole font l'objet d'un traitement informatique sous la responsabilité du Secrétariat d'ASS MD ORGANISATIONS. Elles sont destinées uniquement à la gestion interne des demandes et à l'organisation des activités d'intérêt général.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD 2016/679) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en adressant un courriel à : ritazkhan985168@gmail.com ou par courrier postal au siège de Le Folgoët.
4. Propriété Intellectuelle & Crédits Photographiques
L'ensemble des textes, structures, iconographies et éléments graphiques figurant sur ce portail sont protégés par le droit d'auteur applicables aux œuvres d'utilité publique. Les illustrations photographiques documentaires sont issues de banques d'images libres de droits ou réalisées lors des rassemblements associatifs à Le Folgoët.
